Avec une très grande lucidité, Napoléon déclarait : « À l’origine de la Révolution il y a la vanité. La liberté n’a été qu’un prétexte.
» La vanité et donc l’envie... La Révolution a donné lieu à un énorme
transfert de propriétés, le plus important de notre histoire. La
confiscation des biens du clergé (10 octobre 1789) puis celle des biens
d’émigrés, qui fut de moindre ampleur, ont créé une nouvelle catégorie
de propriétaires : les acquéreurs de biens nationaux.
La finalité de la « nationalisation »
La confiscation – improprement appelée « nationalisation » car aucune indemnité ne fut versée à l’Église – des biens du clergé visait à combler le déficit des finances de l’État. Ces biens, mis à la disposition de la nation, devaient être vendus et l’argent rentrerait dans les caisses publiques.
Mais, ce trésor n’était pas immédiatement disponible. Il était formé de forêts, de terres, de bâtiments et non de liquidités. C’est parce que les besoins de l’État étaient pressants et que l’on ne pouvait mettre sur le marché tous ces biens en même temps sous peine de dépréciation, que l’on a émis un papier, l’assignat, gagé sur ces biens et permettant d’anticiper les rentrées prévues.
Les ventes se sont faites aux enchères. Rien n’a été prévu pour les pauvres : pas de « loi agraire », pas de morcellement à l’origine. Le texte fondamental est du 14 mai 1790. Il classe les biens d’Église en quatre catégories et fixe les évaluations pour la mise à prix : 22 fois le revenu net, d’après les baux en usage pour une terre ou un bois ; pour les immeubles urbains, des estimations par des experts sont prévues.
Mais, ce qu’il faut surtout retenir, ce sont les longs délais accordés pour le paiement. La vente est au comptant jusqu’à 12% pour les champs. Le surplus est prévu en douze annuités égales, avec un intérêt de 5%. L’achat est dispensé du droit de mutation et soumis à un simple droit fixe peu élevé. Ces délais de paiement ont transformé la vente en une opération extrêmement avantageuse. Car le remboursement s’est fait en assignats ; ceux-ci se dévaluant, l’acquéreur a remboursé en papier sans valeur.
Les nouveaux propriétaires
Les acquéreurs des biens nationaux furent de plusieurs catégories. Il y eut des spéculateurs, comme la fameuse « bande noire » qui enlève des enchères à bas prix par la menace : telle abbaye des environs de Périgueux fut vendue 560 000 livres au lieu des 12 millions de l’évaluation ! Viennent ensuite des bourgeois, hommes de loi, négociants, architectes, entrepreneurs, etc. Notons, au passage, que la noblesse et le clergé lui-même n’ont pas boudé ces ventes : le comte de Valence, par exemple, n’hésite pas à se porter acquéreur du château de l’évêque du Mans. En Île-de-France, toutefois, les acquéreurs sont à une écrasante majorité, des bourgeois.
Les paysans devraient être les premiers intéressés. Mais, ces achats étaient impossibles pour un journalier, sauf s’il s’agissait d’un petit lot. En dehors de gros fermiers, de métayers aisés (il y en a), ce sont plutôt des représentants de catégories les plus élevées du monde rural, aubergistes, marchands, artisans, qui achètent.
Un instrument politique de fidélisation au régime
Les biens nationaux ont été un facteur puissant d’enrichissement. Leur succès s’explique par la fureur, la passion de posséder des terres, qui a toujours caractérisé la société française. Grâce à la Révolution, on devient propriétaire. Et ces nouveaux propriétaires ne pourront qu’être attachés à la Révolution. C’était le calcul secret des auteurs de ces confiscations. Secret tout relatif cependant, car Mirabeau vendit la mèche à la Constituante.
La finalité de la « nationalisation »
La confiscation – improprement appelée « nationalisation » car aucune indemnité ne fut versée à l’Église – des biens du clergé visait à combler le déficit des finances de l’État. Ces biens, mis à la disposition de la nation, devaient être vendus et l’argent rentrerait dans les caisses publiques.
Mais, ce trésor n’était pas immédiatement disponible. Il était formé de forêts, de terres, de bâtiments et non de liquidités. C’est parce que les besoins de l’État étaient pressants et que l’on ne pouvait mettre sur le marché tous ces biens en même temps sous peine de dépréciation, que l’on a émis un papier, l’assignat, gagé sur ces biens et permettant d’anticiper les rentrées prévues.
Les ventes se sont faites aux enchères. Rien n’a été prévu pour les pauvres : pas de « loi agraire », pas de morcellement à l’origine. Le texte fondamental est du 14 mai 1790. Il classe les biens d’Église en quatre catégories et fixe les évaluations pour la mise à prix : 22 fois le revenu net, d’après les baux en usage pour une terre ou un bois ; pour les immeubles urbains, des estimations par des experts sont prévues.
Mais, ce qu’il faut surtout retenir, ce sont les longs délais accordés pour le paiement. La vente est au comptant jusqu’à 12% pour les champs. Le surplus est prévu en douze annuités égales, avec un intérêt de 5%. L’achat est dispensé du droit de mutation et soumis à un simple droit fixe peu élevé. Ces délais de paiement ont transformé la vente en une opération extrêmement avantageuse. Car le remboursement s’est fait en assignats ; ceux-ci se dévaluant, l’acquéreur a remboursé en papier sans valeur.
Les nouveaux propriétaires
Les acquéreurs des biens nationaux furent de plusieurs catégories. Il y eut des spéculateurs, comme la fameuse « bande noire » qui enlève des enchères à bas prix par la menace : telle abbaye des environs de Périgueux fut vendue 560 000 livres au lieu des 12 millions de l’évaluation ! Viennent ensuite des bourgeois, hommes de loi, négociants, architectes, entrepreneurs, etc. Notons, au passage, que la noblesse et le clergé lui-même n’ont pas boudé ces ventes : le comte de Valence, par exemple, n’hésite pas à se porter acquéreur du château de l’évêque du Mans. En Île-de-France, toutefois, les acquéreurs sont à une écrasante majorité, des bourgeois.
Les paysans devraient être les premiers intéressés. Mais, ces achats étaient impossibles pour un journalier, sauf s’il s’agissait d’un petit lot. En dehors de gros fermiers, de métayers aisés (il y en a), ce sont plutôt des représentants de catégories les plus élevées du monde rural, aubergistes, marchands, artisans, qui achètent.
Un instrument politique de fidélisation au régime
Les biens nationaux ont été un facteur puissant d’enrichissement. Leur succès s’explique par la fureur, la passion de posséder des terres, qui a toujours caractérisé la société française. Grâce à la Révolution, on devient propriétaire. Et ces nouveaux propriétaires ne pourront qu’être attachés à la Révolution. C’était le calcul secret des auteurs de ces confiscations. Secret tout relatif cependant, car Mirabeau vendit la mèche à la Constituante.
Tout acquéreur de bien national ne peut qu’être hostile à un retour de l’Ancien Régime qui remettait en cause sa propriété. Il ne peut également qu’être hostile aux idées des révolutionnaires extrémistes comme Babeuf. Sous la Révolution, les comportements sont dictés par cet instinct de propriété. C’est ce que comprit Saint-Just quand il fit voter les décrets de Ventôse (février-mars 1793), qui n’eurent cependant qu’une application très limitée, visant la distribution gratuite de terres aux indigents : il fallait atténuer les amertumes, s’attacher les paysans qui n’avaient pu profiter de ces ventes.
Par la suite, Bonaparte fut porté au pouvoir par les acquéreurs de biens nationaux. Il était leur rempart. Et ils lui furent reconnaissants de faire figurer en bonne place dans les négociations du Concordat de 1801 la reconnaissance par le pape de la vente des biens d’Église. Quant aux acquéreurs des biens des émigrés, il les garantissait contre un retour des Bourbon. Ce « pacte » n’est pas secret. Lorsque Napoléon fut sacré empereur, la cérémonie religieuse expédiée et le pape s’étant retiré, Napoléon 1er assis, la couronne sur la tête, prononça un serment où il jurait de maintenir notamment « l’égalité des droits, la liberté politique et civile et l’irrévocabilité des ventes des biens nationaux ».
À son tour, Louis XVIII, pour pouvoir succéder à Napoléon, dut s’engager à ne pas revenir sur ces ventes. L’article 9 de la Charte de 1814 énonçait que « toutes les propriétés » étaient « inviolables, sans aucune exception », y compris celles qui étaient appelées « nationales ».
Jean Tulard, Jean-Pierre Deschodt, Mythes et polémiques de l’histoire
http://www.oragesdacier.info/2014/03/le-mythe-de-la-revolution-egalitaire.html
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